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PLAN LOCAL D’URBANISME DE L'ILE D'ARZ

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Download this file (Annexe sanitaire.pdf)Annexe sanitaire.pdf[Annexe sanitaire]14 kB
Download this file (Document Orientations.pdf)document d’orientations d’aménagement[Le document d’orientations d’aménagement permet de préciser les différents secteurs voués à une évolution dans le cadre du PLU, le code de l’urbanisme précise son contenu et les conditions de son opposabilité]1287 kB
Download this file (PADD.pdf)PADD.pdf[Projet d'aménagement et de développement durable de l'ile d'Arz]1566 kB
Download this file (Plan de zonage.pdf)Plan de zonage.pdf[Plan de zonage]1180 kB
Download this file (Reglement_modif_n2.pdf)Reglement[Reglement et annexes architecturales : modification N° 2 (Avril 2011)]1366 kB
Download this file (Tableau de servitudes.pdf)Tableau de servitudes.pdf[Tableau de servitudes]100 kB