COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 Juin 2010

L’an deux mil dix, le 25 juin à 16h30, le Conseil Municipal de la Commune de l’Ile d’Arz dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents : Mesdames MARCHIENNE, STEPHANY, LEBRETON, LE ROUX, Messieurs, TATIBOUËT, BOYDRON, BOINOT, POIDVIN, BOUDAUD.

Absents donnant pouvoir : Madame Anne Custine à Madame Nadège Le Roux

Madame Marie-Hélène STEPHANY a été nommée Secrétaire de séance

Avant que ne commencent les débats Monsieur le Maire demande que soit ajouté un point au conseil municipal concernant une décision modificative, après accord des membres du conseil, il sera ajouté comme point 14.

1) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2010

2) TARIFS DE LOCATION DES BARNUMS

3) REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SEJOUR

4) INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES

5) ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PARC NATUREL RÉGIONAL DE GOLFE DU MORBIHAN

6) ARRÊTÉ DU MAIRE CONCERNANT LE TRANSPORT D'ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE

7) APPROBATION DES MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DU CAMPING

8) CREATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DES JARDINS FAMILIAUX

9) AFFECTATION DU RESULTAT 2009

10) Création d’un budget annexe POUR le Pôle Artisanal du Douéro

11) CHOIX DE L'ORGANISME HLM POUR LES PROJETS DE CONSTRUCTION A KERNOEL

12) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LANCER UNE PROCEDURE ADAPTEE D'ENGAGEMENT D'UN MAITRE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE FERME DE KERNOEL

13) CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS

14) DECISION MODIFICATIVE

15 QUESTIONS DES ELUS

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