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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2010

L’an deux mil dix, le 24 septembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de M. Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents:

Nadège LE ROUX Messieurs Gérard TATIBOUËT, Jacques POIDVIN, André BOYDRON, Frédéric BOUDAUD
Absents donnant pouvoir:

STEPHANY et Monsieur Michel BOINOT à Madame Sylvie MARCHIENNE

Monsieur Jacques POIDVIN a été nommé secrétaire de séance

Pouvoirs: Madame Marie-Thérèse LEBRETON à Madame Marie-Hélène Mesdames Marie-Hélène STEPHANY, Sylvie MARCHIENNE, Anne CUSTINE

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2010
2) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LANCER LES APPELS D'OFFRES POUR LE PROJET DE FERME DE KERNOEL
3) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR VENDRE LE TERRAIN COMMUNAL DE GREAVO
4) COMPLEMENT DE TRAVAUX A L'EGLISE (2ème tranche)
5) TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE DE KERGUILLEC ET DE TOULPRI
6) INDEMNITE DE GARDIENNAGE

7) INDEMNITE POUR TRAVAIL LE DIMANCHE ET JOURS FERIES
8) MODIFICATION D'UN NOM DE RUE
9) REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DU GOURAIL
10) MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS
11) FIXATION D'UN TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
12) TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SDEM (Syndicat Départemental d'Énergies du Morbihan)
13) VOTE DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SIAGM pour 2009
14) DATE DE FERMETURE DU CAMPING MUNICIPAL
15) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR LA BIBLIOTHEQUE
16) POINT FINANCIER SUR LE DOUERO
17) QUESTIONS DES ELUS

La séance est close à 18h00

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