COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2010

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2010

  2. Recensement de la population

  3. Modification de la commission Tourisme

  4. Tarifs municipaux année 2011

  5. Autorisation donnée au Maire pour ester en justice

  6. Autorisation donnée au Maire pour établir un tarif pour les corps-morts dans le cadre de l’AOT

  7. Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec Vannes Agglo pour le service de conseil en énergie

  8. Autorisation donnée au Maire pour acheter différents terrains en zone Nds

  9. Diagnostic éclairage public au SDEM

  10. Transfert de la compétence entretien éclairage public au SDEM

  11. Modification d'une délibération concernant les frais de déplacements des élus

  12. Vote du budget annexe du pôle artisanal du Douéro

  13. Lancement de la procédure de Modification simplifiée du PLU et arrêté d’ouverture d’enquête publique

  14. Décision du Conseil quant à l’adhésion au Projet de Parc Naturel Régional

  15. Questions des élus.

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