COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2011

L’an deux mil onze, le 09 septembre, à 15 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents: Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON, Nadège LE ROUX, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Gérard TATIBOUËT, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN
Etaient Absents: Madame Sylvie MARCHIENNE, Monsieur Frédéric BOUDAUD

Le secrétaire de séance désigné est Monsieur Jacques POIDVIN.

Ordre du jour
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2011

2) DELEGATION DE MATRISE D’OUVRAGE A VANNES GOLFE HABITAT

3) LOYER des LOGEMENTS COMMUNAUX DE LA GRANDE VIGNE

4) REFORME DE LA FISCALITE DE L’URBANISME- TAXE D’AMENAGEMENT

5) INDEMNITES DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES et du CIMETIERE

6) REVERSEMENT DES QUETES au CCAS

7) LOCATION DU LOGEMENT DE L’ECOLE

8) AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ACHETER DES TERRAINS

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