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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2011

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L’an deux mil onze,  le 04 novembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents - 11 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON,  Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

Etaient Absents : /

Madame Anne Custine est nommée comme secrétaire de séance.

Avant de commencer la séance, Monsieur le maire tient à féliciter la troupe du théâtre pour leur contribution et belle prestation lors des représentations.


1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2011

2) REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENTS AUX ADJOINTS

3) PROJET DE SALLE D’EXPOSITION ET DE MUSÉE DU PATRIMOINE

4) PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIEE DU PLU POUR LA ZONE Nl de la Place de la GREE

5) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 8 AVRIL 2011 SUR LE PROJET DE HANGAR AGRICOLE ET LABORATOIRE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

6) TARIFS COMMUNAUX 2012

7) DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

8) SUBVENTION AUX ACTIVITES DE L’ASSOCIATION MORBIHANNAISE DE DIFFUSION ARTISTIQUE POUR 2010 ET 2011

9) TAXE DE SEJOUR : DATES DE VERSEMENT

10) PRIME AU PERSONNEL

11) ADMISSION EN NON-VALEUR

12) Questions des élus

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