Imprimer

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2012

       ______________                  

L’an deux mil douze,  le 17 février, à 15 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON, Sylvie MARCHIENNE (arrivée à 15 h 10), Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

 

Etaient excusés : Madame Nadège LE ROUX  – Monsieur Frédéric BOUDAUD

 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

 

NOMS DES MANDANTS

A

NOMS DES MANDATAIRES

Madame Nadège LE ROUX

à

Madame Marie-Hélène STEPHANY

Monsieur Frédéric BOUDAUD

à

Madame Sylvie MARCHIENNE

 

Le Conseil a nommé Madame Marie Thérèse LEBRETON, secrétaire de séance.


ODJ :
1) CAMPING MUNICIPAL « LES TAMARIS » : FIXATION DES DATES D’OUVERTURE ET DE FERMETURE ANNEE 2012

2) CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS – CAMPING ET POINT INFO
3) ADHESION A L’ASSOCIATION DES « PAYSAGES DE MEGALITHES DE CARNAC ET DU SUD MORBIHAN »
4) MODIFICATION AU PLU DE LA ZONE RESERVEE N° 3

5) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

6) DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (EX DGE) - PROGRAMMATION 2012

7) DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LES TRAVAUX SUR LES CALES ET DIGUES

8) CREATION D‘UNE ZONE BAIGNADE A LA PLAGE DE LA FALAISE

9) DEMOUSTICATION DU LITTORAL ATLANTIQUE

10) REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ELUS

11) PERSONNEL COMMUNAL TAUX DE PROMOTION

13) PERSONNEL COMMUNAL AVANCEMENT DE GRADE

14) QUESTIONS DES ELUS

Attachments:
Download this file (compte rendu CM 17 février 2012.pdf)compte rendu CM 17 février 2012.pdf[ ]1484 kB
Affichages : 2354