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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MARS 2012

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L’an deux mil douze,  le 23 mars, à 15 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 8 : Mesdames Marie-Thérèse LEBRETON, Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

 

Etaient excusés : Madame Nadège LE ROUX  – Madame Anne CUSTINE – Monsieur Frédéric BOUDAUD

 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

 

NOMS DES MANDANTS

A

NOMS DES MANDATAIRES

Madame Nadège LE ROUX

à

Madame Marie-Hélène STEPHANY

Madame Anne CUSTINE

à

Monsieur André BOYDRON

Monsieur Frédéric BOUDAUD

à

Madame Sylvie MARCHIENNE

 

Invité : Monsieur Daniel MARTINETTI, trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la Commune.

 

Le Conseil a nommé Madame Marie Hélène STEPHANY secrétaire de séance.

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 17 FEVRIER 2012
2) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 budget communal
3) ADOPTION DU compte administratif 2011
4) affectation du resultat 2011 BUDGET COMMUNAL 
5) VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2012
6) TARIFS AOT ET ZONES DE PLATES ANNEE 2012
7) ADHESions 2012 :
8) Recrutement d’un personnel dans le cadre d’un contrat d’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
9) DEMANDE DE RESERVE PARLEMENTAIRE PROJET DE MUSEE
10) Adoption du budget 2012 BSH pour la Grande Vigne
11) PORTAGE FONCIER PAR VANNES AGGLO, RETROCESSION DU TERRAIN DE LA GREE section AB 228
12) VOTE budget primitif de la commune - annee  2012
13) ADOPTION DU compte administratif 2011 DU DOUERO
14) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 dU DOUERO
15) affectation du resultat 2011 de LA ZONE ARTISANALE DU DOUERO
16) VOTE DU budget primitif 2012 du DOUERO- 
17) QUESTIONS DES ELUS

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