Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

Veuillez trouver en PJ, le compte-rendu du conseil municipal du 25 mars 2016.

Attachments:
Download this file (CR_CM_25-03-2016.pdf)CR_CM_25-03-2016.pdf[ ]1231 kB

L’an deux mil quinze, le 11 décembre à 16 h 15, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne-Sophie BOINOT, Marie-Thérèse LEBRETON, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Jacques DE CERTAINES, Bernard LE ROY (arrivée à 16 h 25), Jacques POIDVIN.

Etaient excusés : Anne CUSTINE 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

Noms des Mandats A Nom des Mandataires

Anne CUSTINE à Marie-Hélène STEPHANY

Monsieur Jacques POIDVIN est nommé secrétaire de séance.

ODJ :

  1. ligne de tresorerie

  2. TARIFS MUNICIPAUX 

  3. NOUVEAU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI LOI NOTRe)

  4. SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LE CCAS ET LES INFIRMIERES

  5. CONVENTION MULTI-SERVICES AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DEFENSES CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES 56 (FDGDON Morbihan)

  6. AUGMENTATION DU TARIF DES LOYERS DE LA ZONE ARTISANALE LE DOUERO

  7. AUGMENTATION DES LOYERS BRETAGNE SUD HABITAT (BSH)

  8. Questions des élus

Attachments:
Download this file (CR_CM_11_DECEMBRE_2015.pdf)CR_CM_11_DECEMBRE_2015.pdf[ ]291 kB

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2015

L’an deux mil quinze, le 29 septembre, à 10 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Le CR en pièce jointe

Attachments:
Download this file (CR_29_SEPTEMBRE_2015.pdf)CR_29_SEPTEMBRE_2015.pdf[ ]786 kB

Lundi 6 juillet 2015, à 16 h 00 dans la salle du Conseil Municipal, en Mairie

ORDRE DU JOUR

] Nomination d’un secrétaire de séance

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 10 avril 2015.
  2. Programme Local de l’Habitat de Vannes Agglo – Avis sur le projet 2016-2021.
  3. Modification des statuts de Vannes Agglo.
  4. Demande de subvention travaux église 2015.
  5. Décision modificative budgétaire n° 1
  6. Tarif salle Grévin.
  7. Tarif association salle du Gourail – Entretien de la salle.
  8. Questions des élus

L’an deux mil quinze, le 10 avril, à 15 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Marie-Thérèse LEBRETON, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Jacques DE CERTAINES, Bernard LE ROY, Jacques POIDVIN.

Etait absent(s) :

Etaient excusés :

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

Noms des Mandats A Nom des Mandataires

Anne-Sophie BOINOT à André BOYDRON

M. Jacques POIDVIN est nommée secrétaire de séance.

Ordre du jour :

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 MARS 2015

1) ADOPTION DU compte administratif 2014 BUDGET COMMUNAL

2) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 budget communal

3) affectation du resultat 2014 - BUDGET COMMUNAL 

4) RAPPEL DES TAUX DES TAXES LOCALES 2015

5) VOTE budget primitif de la commune – annee 2015

6) ADOPTION DU compte administratif 2014 DU DOUERO

7) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 dU DOUERO

8) affectation du resultat 2014 ZONE ARTISANALE DU DOUERO

9) VOTE DU budget primitif 2015 du DOUERO

10) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015

11)INDEMNITES DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES ET DU CIMETIERE

12) ADHESions 2015

13) Adoption du budget 2014 BSH pour la Grande Vigne

14) CREATION D’UNE ZONE D’INTERDICTION DE NAVIGUER - RUDEVENT

 

Attachments:
Download this file (CR_CM_10_avril_2015.pdf)CR_CM_10_avril_2015.pdf[ ]206 kB
   

Lettre d'informations  

   

Marée du jour  

   

Visiteurs  

Aujourd'hui782
Hier800
Cette semaine1582
Ce mois14865
Total670903

Visitor Info

  • IP Visiteur : 34.228.42.25
  • Browser: Unknown
  • Browser Version:
  • Operating System: Unknown

Qui est connecté

4
Online

mardi 19 mars 2019 22:55
   

risques_majeurs

   
© 2013 (c) Mairie île d'Arz
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre Politique de confidentialité et l’utilisation de cookies pour vous proposer des services.
Plus d'informations ACCEPTER REFUSER