Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

Veuillez trouver en PJ, le Cr du conseil municipal du 16 juin 2016

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Veuillez trouver en PJ, le compte-rendu du conseil municipal du 25 mars 2016.

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L’an deux mil quinze, le 11 décembre à 16 h 15, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne-Sophie BOINOT, Marie-Thérèse LEBRETON, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Jacques DE CERTAINES, Bernard LE ROY (arrivée à 16 h 25), Jacques POIDVIN.

Etaient excusés : Anne CUSTINE 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

Noms des Mandats A Nom des Mandataires

Anne CUSTINE à Marie-Hélène STEPHANY

Monsieur Jacques POIDVIN est nommé secrétaire de séance.

ODJ :

  1. ligne de tresorerie

  2. TARIFS MUNICIPAUX 

  3. NOUVEAU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI LOI NOTRe)

  4. SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LE CCAS ET LES INFIRMIERES

  5. CONVENTION MULTI-SERVICES AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DEFENSES CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES 56 (FDGDON Morbihan)

  6. AUGMENTATION DU TARIF DES LOYERS DE LA ZONE ARTISANALE LE DOUERO

  7. AUGMENTATION DES LOYERS BRETAGNE SUD HABITAT (BSH)

  8. Questions des élus

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2015

L’an deux mil quinze, le 29 septembre, à 10 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Le CR en pièce jointe

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Lundi 6 juillet 2015, à 16 h 00 dans la salle du Conseil Municipal, en Mairie

ORDRE DU JOUR

] Nomination d’un secrétaire de séance

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 10 avril 2015.
  2. Programme Local de l’Habitat de Vannes Agglo – Avis sur le projet 2016-2021.
  3. Modification des statuts de Vannes Agglo.
  4. Demande de subvention travaux église 2015.
  5. Décision modificative budgétaire n° 1
  6. Tarif salle Grévin.
  7. Tarif association salle du Gourail – Entretien de la salle.
  8. Questions des élus
   

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