Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015

L’an deux mil quinze, le 20 février, à 16 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 6 : Madame Nadège LE ROUX,  Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Jacques DE CERTAINES, Jacques POIDVIN

Etait absent(s) : Monsieur Bernard LE ROY

Etaient excusés : Mesdames Anne-Sophie BOINOT, Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON.

Ordre du jour :

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 13 JANVIER 2015

1 – RECRUTEMENT DES EMPLOIS SAISONNIERS 2015

2 – SUPPRESSION D’UN POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS  - ADJOINT TECHNIQUE

3 – CREATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS – ADJOINT TECHNIQUE

4– CHANGEMENT HORAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC

5– CESSION ET RETROCESSION DE TERRAIN A L’AIGUILLON

6- CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT EN TRAVERSE D’AGGLOMERATION

7– SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LA SEMAINE DU GOLFE »

8 – PRECISION CONCERNANT TARIF DU CAMPING POUR LES TRAVAILLEURS SAISONNIERS

9 – NOMINATION DU REFERENT POUR LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

10 – ACHAT TERRAIN A PENERA – CADASTRE WE 44

11 - QUESTION DES ELUS 

Attachments:
Download this file (CR_20_février_2015.pdf)CR_20_février_2015.pdf[ ]674 kB

 L’an deux mil quinze, le 13 janvier, à 16 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne-Sophie BOINOT, Marie-Thérèse LEBRETON, Nadège LE ROUX, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Jacques DE CERTAINES, Jacques POIDVIN

Etait absent(s) :

Etaient excusés : Madame Anne CUSTINE – Monsieur Bernard LE ROY

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

Noms des Mandats A Nom des Mandataires

Madame Anne CUSTINE à Madame Nadège LE ROUX

Monsieur Bernard LE ROY à Madame Marie-Hélène STEPHANY

Monsieur Jacques POIDVIN est nommée secrétaire de séance.

ODJ :

Approbation du compte-rendu du conseil du 14 novembre 2014
Approbation du compte-rendu du conseil du 15 décembre 2014

1 – TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – Avenant à la convention
2 – AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2015
3 – TARIFS COMPLEMENTAIRES DES ENTREES DU Centre d’Interprétation du Patrimoine (CIP) « Marins et Capitaines »
4– TARIF LOCATION SALLE D’EXPOSITION DU C.I.P. « Marins et Capitaines »
9 – QUESTIONS DES ELUS

 



 

Attachments:
Download this file (CR du 13 janvier 2015.pdf)CR du 13 janvier 2015.pdf[ ]102 kB

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2014

 ODJ : 

1 – TARIFS MUNICIPAUX et AOT 2015

2 – ADOPTION DES TARIFS ABONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE L’ILE D’ARZ

3 – LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°4 DU PLU ET  MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER

4– VALIDATION DES SEPT COMMUNES QUI SE RETIRENT DU SIAGM

5– VALIDATION DE L’INTEGRATION DE TROIS COMMUNES AU PNR (Parc Naturel Régional)

6 - DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU PNR (Parc Naturel Ré-gional)

7– REMBOURSEMENT EMPRUNT TERRAIN LA GREE – Décision modificative budgétaire n° 2

8–DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE n° 3 – Transfert de crédits

9 – QUESTIONS DES ELUS

Attachments:
Download this file (CR CM 15 decembre 2014.pdf)CR CM 15 decembre 2014.pdf[ ]181 kB

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 14 novembre 2014

ODJ :

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 20 juin 2014 et 8 septembre 2014

1 – Démission d’un Conseiller municipal

2 – RECONDUCTION DE LA LIGNE DE TRESORERIE

3 – REMBOURSEMENT EMPRUNT KERNOEL – Décision modificative budgétaire n° 1

4 – MISE EN PLACE D’UN EMPRUNT – TERRAIN LA GREE

5 – VENTE-CESSION TERRAIN KERNOEL A AIGUILLON

6– APPLICATION DU DROIT DES SOLS – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC VANNES AGGLO

7– REVISION DES LOYERS DE LA GRANDE VIGNE

8 – AUGMENTATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE DE L’ATSEM – Modification du tableau des effectifs

9 – RECRUTEMENT D’UN ADJOINT TECHNIQUE – Création de poste au tableau des effectifs

10 – DISSOLUTION du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Golfe du Morbihan (SIAGM)

11 – CHOIX DU NOM ET TARIF D’ENTREE DU CENTRE D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE

12 – QUESTIONS DES ELUS

Attachments:
Download this file (CR CM 14 novembre 2014.pdf)CR CM 14 novembre 2014.pdf[ ]164 kB

ORDRE DU JOUR

] Nomination d’un secrétaire de séance

] Approbation du procès verbal du conseil du 20 juin 2014

  1. Rachat du portage foncier de la parcelle AB n°228 à Vannes Agglo

  2. Echange de parcelles entre Bretagne Sud Habitat et la Commune.

  3. Création de deux commissions extra-municipales.

  4. Question des élus.

 

Attachments:
Download this file (CR_CM_8_sept_2014.pdf)CR_CM_8_sept_2014.pdf[ ]112 kB
   

Lettre d'informations  

   

Marée du jour  

   

Visiteurs  

Aujourd'hui749
Hier753
Cette semaine2799
Ce mois14611
Total718915

Visitor Info

  • IP Visiteur : 54.226.4.91
  • Browser: Unknown
  • Browser Version:
  • Operating System: Unknown

Qui est connecté

2
Online

jeudi 23 mai 2019 22:10
   

risques_majeurs

   
© 2013 (c) Mairie île d'Arz
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre Politique de confidentialité et l’utilisation de cookies pour vous proposer des services.
Plus d'informations ACCEPTER REFUSER