Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

ORDRE DU JOUR

] Nomination d’un secrétaire de séance

] Approbation du procès verbal du conseil du 20 juin 2014

  1. Rachat du portage foncier de la parcelle AB n°228 à Vannes Agglo

  2. Echange de parcelles entre Bretagne Sud Habitat et la Commune.

  3. Création de deux commissions extra-municipales.

  4. Question des élus.

 

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Ci joint le compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

 

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L’an deux mil treize, le 15 avril 2014, à 16 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Hélène STEPHANY, Maire.

Etaient présents – 8 : Mesdames Marie-Thérèse LEBRETON, Anne-Sophie BOINOT, Anne CUSTINE, Marie-Charlotte RELOU, Messieurs Jacques POIDVIN, André BOYDRON, LE ROY Bernard

Etaient absents :

Etaient excusés :

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

Noms des Mandats A Nom des Mandataires

Monsieur Jacques DE CERTAINES à Madame Marie-Thérèse LEBRETON

Monsieur Frédéric BOUDAUD à Madame Marie-Hélène STEPHANY

 

Madame Nadège LE ROUX à Madame Anne Custine

 

1. INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE

2. INDEMNITE DE FONCTION DES ADJOINTS AU MAIRE

3. DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

4. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES A VANNES AGGLOMERATION 

5. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU GOLFE DU MORBIHAN (SIAGM)

6. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DU MORBIHAN (SDEM)

7. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE (SIAEP)

8. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

9. DESIGNATION DES MEMBRES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

10. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIAL (CNAS)

11. DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMUNAL A L’ASSOCIATION DES ILES DU PONANT (AIP)

12. DESIGNATION D’UN REFERENT A LA SECURITE ROUTIERE

13. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DEFENSE NATIONALE

14. CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

15. RECRUTEMENT PERSONNEL DE MAIRIE 

16. RECRUTEMENT PERSONNEL DE MAIRIE – REMUNERATION ET INDEMNITES - MODIFICATIF

17. QUESTIONS DES ELUS

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Etaient présents –  : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Madame Sylvie MARCHIENNE (à partir de 14h50) Messieurs, Gérard TATIBOUET, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN.

Absents donnant pouvoir – : Frédéric BOUDAUD à Sylvie MARCHIENNE

Absents Excusés :

Absents :

Madame Marie-Hélène STEPHANY a été nommé(e) secrétaire de séance

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DES SEANCES DU 12 DECEMBRE 2013 ET 26 FEVRIER 2014

2) ADOPTION DU compte administratif 2013 BUDGET COMMUNAL

3) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013 budget communal

4) affectation du resultat 2013 - BUDGET COMMUNAL 

5) VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2014

6) VOTE budget primitif de la commune – annee  2014

7) DEBLOCAGE DE LA RETENUE DE GARANTIE POUR LES TRAVAUX DU PREAU DE L’ECOLE DE LA COMMUNE 

8) ADOPTION DU compte administratif 2013 DU DOUERO

9) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013 dU DOUERO

9) affectation du resultat 2013 ZONE ARTISANALE DU DOUERO

10) VOTE DU budget primitif 2014 du DOUERO 

12) DEBLOCAGE DE LA RETENUE DE GARANTIE POUR LES TRAVAUX DE LA ZONE ARTISANALE LE DOUERO 

13) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013

14) INDEMNITES DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES ET DU CIMETIERE

15) Adoption du budget 2014 BSH pour la Grande Vigne

16) ADHESions 2014 

17) Approbation des critères permettant de bénéficier de l’acquisition d’un terrain communal constructible pour la réalisation d’une résidence principale

18) AUTORISATION DE VUE SUR UN TERRAIN COMMUNAL CLASSE NDS

19) Emplois Saisonniers 2014

20) Questions des élus

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 Etaient présents : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE (Arrivée à 11h05), Messieurs, Gérard TATIBOUET, André BOYDRON, Jacques POIDVIN.

Absents donnant pouvoir : Madame Anne Custine à Monsieur Gérard TATIBOUËT

Absents excusés : Monsieur Michel BOINOT

Absents : Monsieur Frédéric BOUDAUD

 Madame Marie-Hélène STEPHANY est nommée secrétaire de séance.

1) Avalisation de la réunion du Conseil Municipal dans l’urgence
2) LIGNE DE TRESORERIE
3) INFORMATION DU MAIRE SUR LES EMPLOIS
4) QUESTIONS DES ELUS

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