Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

L’an deux mil treize, le 12 décembre 2013, à 16 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents – 11 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE (arrivée à 16 h 10), Messieurs, Gérard TATIBOUET, André BOYDRON, Michel BOINOT, Frédéric BOUDAUD, Jacques POIDVIN.

Madame Nadège LE ROUX est nommée secrétaire de séance.

Ordre du jour

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 05 AOUT 2013

2. MODIFICATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE EN REGIE DIRECTE (Taxe passagers)

3. TARIFS COMMUNAUX 2014

4. DELIBERATION POUR L’ADOPTION DU PROJET DE CHARTE DU PARC REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN, ADHESION AU SYNDICAT ET ACCORD POUR LA DISSOLUTION DU SIAGM

5. MODIFICATION DES RYTHMES SCOLAIRES

6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE PARTENARIAT

7. LIGNE DE TRESORERIE

8. ADMISSION EN NON VALEUR

9. VALIDATION DU CERTIFICAT ADMINISTRATIF POUR LE TRESOR PUBLIC

10.RAPPORT DU SYSEM

11.QUESTIONS DES ELUS

 

 

 

 

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Vous trouverez en pièce jointe le CR de la réunion "transport" du 27 novembre 2013.

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L’an deux mil treize, le 5 août, à 10h30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents – 7 :
Mesdames, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN.

Etaient absents : Sylvie MARCHIENNE et Frédéric BOUDAUD

Etaient excusés : Mesdames Marie-Thérèse LEBRETON et Nadège LE ROUX

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2013

2) CONTRAT AVEC L’AIGUILLON

3) Choix des entreprises pour la construction du CIP (Centre d'Interprétation du Patrimoine)

4) Bilan Vannes Agglo

5) Questions des élus

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L’an deux mil treize, le 28 JUIN, à 17 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents – 9 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Sylvie MARCHIENNE / Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Frédéric BOUDAUD.

Etaient absents : Nadège LE ROUX

Etaient excusés : Madame Anne CUSTINE, Monsieur André BOYDRON

  1. Approbation du procès-verbal du 30 mai 2013
  2. Convention entre la commune et les compagnies de navigation utilisant le port de Béluré, établissement d’une redevance en régie directe 
  3. Commission Locale de Transfert de charges : Nautisme scolaire
  4. Rapport d’activité du SIAGM 2012
  5. Convention avec l’ATESAT (Assistance Technique fournie par les services de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire)
  6. Accord transactionnel
  7. Questions des élus
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L’an deux mil treize, le 30 MAI, à 09 h 15, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents – 8 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Nadège LE ROUX, Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, André BOYDRON, Jacques POIDVIN. 
Etaient absents: Sylvie MARCHIENNE, Frédéric BOUDAUD
Etaient excusés: Madame Anne CUSTINE
  1. Approbation du procès-verbal du 5 avril
  2. Paiement du portage foncier de Kernoel
  3. Budget : Décision modificative n°1
  4. Répartition des sièges en assemblée communautaire - Vannes agglo
  5. Fixation des tarifs de l'AOT
  6. Questions des élus
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