Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

Vous trouverez en pièce jointe le CR de la réunion "transport" du 27 novembre 2013.

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L’an deux mil treize, le 5 août, à 10h30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents – 7 :
Mesdames, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN.

Etaient absents : Sylvie MARCHIENNE et Frédéric BOUDAUD

Etaient excusés : Mesdames Marie-Thérèse LEBRETON et Nadège LE ROUX

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2013

2) CONTRAT AVEC L’AIGUILLON

3) Choix des entreprises pour la construction du CIP (Centre d'Interprétation du Patrimoine)

4) Bilan Vannes Agglo

5) Questions des élus

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L’an deux mil treize, le 28 JUIN, à 17 h 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents – 9 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Sylvie MARCHIENNE / Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Frédéric BOUDAUD.

Etaient absents : Nadège LE ROUX

Etaient excusés : Madame Anne CUSTINE, Monsieur André BOYDRON

  1. Approbation du procès-verbal du 30 mai 2013
  2. Convention entre la commune et les compagnies de navigation utilisant le port de Béluré, établissement d’une redevance en régie directe 
  3. Commission Locale de Transfert de charges : Nautisme scolaire
  4. Rapport d’activité du SIAGM 2012
  5. Convention avec l’ATESAT (Assistance Technique fournie par les services de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire)
  6. Accord transactionnel
  7. Questions des élus
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L’an deux mil treize, le 30 MAI, à 09 h 15, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents – 8 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Nadège LE ROUX, Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, André BOYDRON, Jacques POIDVIN. 
Etaient absents: Sylvie MARCHIENNE, Frédéric BOUDAUD
Etaient excusés: Madame Anne CUSTINE
  1. Approbation du procès-verbal du 5 avril
  2. Paiement du portage foncier de Kernoel
  3. Budget : Décision modificative n°1
  4. Répartition des sièges en assemblée communautaire - Vannes agglo
  5. Fixation des tarifs de l'AOT
  6. Questions des élus
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L’an deux mil treize, le 05 avril, à 16 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 10 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE (présente à partir de 16 h 15), Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Frédéric BOUDAUD (présent à partir de 16 h 10), André BOYDRON, Jacques POIDVIN.

 

Invité : Monsieur Jean-Charles BARD, Trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la commune.

 

Madame Marie-Hélène STEPHANY est nommée secrétaire de séance.

Lire la suite en PJ... 

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