Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

L’an deux mil treize, le 05 avril, à 16 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 10 : Mesdames, Marie-Thérèse LEBRETON, Marie-Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE (présente à partir de 16 h 15), Messieurs, Gérard TATIBOUET, Michel BOINOT, Frédéric BOUDAUD (présent à partir de 16 h 10), André BOYDRON, Jacques POIDVIN.

 

Invité : Monsieur Jean-Charles BARD, Trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la commune.

 

Madame Marie-Hélène STEPHANY est nommée secrétaire de séance.

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Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du conseil du 14 décembre 2012
Modification du temps scolaire
DEMANDE DE SUBVENTION AU FNADT : (Aménagement développement du territoire)
EMPLOIS SAISONNIERS 2013
DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2013
QUESTIONS DES ELUS
 
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conseilVendredi 14 décembre 2012, à 16h00 Dans la salle du Conseil Municipal, en Mairie

 

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance

  1. Approbation du compte rendu des séances du 21 septembre et 6 novembre 2012
  2. Information sur l’institution de la participation pour le financement de l’assainissement collectif
  3. Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2013
  4. Demande de subvention pour des travaux sur l’Eglise
  5. Choix de l’architecte pour le CIP
  6. Tarifs communaux 2013
  7. Convention « Conseil en Energie Partagée » avec l’Agglo de Vannes
  8. Questions des élus
En pièce jointe le compte rendu complet.
 
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Ordre du jour :
1) MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1
2) MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2

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Ordre du jour

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2012
2) COMMUNICATION DES ACTIVITES DE VANNES AGGLO en 2011
3) COMMUNICATION DU rapport d’activités du SIAGM pour 2011
4) SUBVENTION « PROGRAMME LEADER » POUR LE Centre d’Interprétation du Patrimoine/MUSEE
5) VENTE DE SIX LOTS A KERNOEL
7) Autorisation donnée au Maire pour ester en justice
8) REMBOURSEMENT ASSOCIATION DU MOULIN DE BERNO
9) AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION AVEC BSH
10) OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
10) QUESTIONS DES ELUS

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