Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

ORDRE DU JOUR

 

 Nomination d’un secrétaire de séance

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 23 mars 2012

  2. plan de financement du hangar agricole, du laboratoire de transformation et du point de vente

  3. Fixation du coût de la location du hangar agricole et des bâtiments annexes

  4. Signature des baux avec les agriculteurs

  5. Adoption de la révision simplifiée concernant la zone Nl de la Grée pour une zone Ubc

  6. Modification du temps de l’annualisation d‘un personnel de la commune (rappel de salaire)

  7. Fixation de la redevance 2012 pour les bateaux de passage

  8. Echange de terrain

  9. Questions des élus

  10. Documents annexes

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MARS 2012

        ______________                  

L’an deux mil douze,  le 23 mars, à 15 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 8 : Mesdames Marie-Thérèse LEBRETON, Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

 

Etaient excusés : Madame Nadège LE ROUX  – Madame Anne CUSTINE – Monsieur Frédéric BOUDAUD

 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

 

NOMS DES MANDANTS

A

NOMS DES MANDATAIRES

Madame Nadège LE ROUX

à

Madame Marie-Hélène STEPHANY

Madame Anne CUSTINE

à

Monsieur André BOYDRON

Monsieur Frédéric BOUDAUD

à

Madame Sylvie MARCHIENNE

 

Invité : Monsieur Daniel MARTINETTI, trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la Commune.

 

Le Conseil a nommé Madame Marie Hélène STEPHANY secrétaire de séance.

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 17 FEVRIER 2012
2) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 budget communal
3) ADOPTION DU compte administratif 2011
4) affectation du resultat 2011 BUDGET COMMUNAL 
5) VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2012
6) TARIFS AOT ET ZONES DE PLATES ANNEE 2012
7) ADHESions 2012 :
8) Recrutement d’un personnel dans le cadre d’un contrat d’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
9) DEMANDE DE RESERVE PARLEMENTAIRE PROJET DE MUSEE
10) Adoption du budget 2012 BSH pour la Grande Vigne
11) PORTAGE FONCIER PAR VANNES AGGLO, RETROCESSION DU TERRAIN DE LA GREE section AB 228
12) VOTE budget primitif de la commune - annee  2012
13) ADOPTION DU compte administratif 2011 DU DOUERO
14) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 dU DOUERO
15) affectation du resultat 2011 de LA ZONE ARTISANALE DU DOUERO
16) VOTE DU budget primitif 2012 du DOUERO- 
17) QUESTIONS DES ELUS

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2012

       ______________                  

L’an deux mil douze,  le 17 février, à 15 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents – 8 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON, Sylvie MARCHIENNE (arrivée à 15 h 10), Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

 

Etaient excusés : Madame Nadège LE ROUX  – Monsieur Frédéric BOUDAUD

 

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996 relative à la partie législative du Code Général des Collectivités Territoriales :

 

NOMS DES MANDANTS

A

NOMS DES MANDATAIRES

Madame Nadège LE ROUX

à

Madame Marie-Hélène STEPHANY

Monsieur Frédéric BOUDAUD

à

Madame Sylvie MARCHIENNE

 

Le Conseil a nommé Madame Marie Thérèse LEBRETON, secrétaire de séance.


ODJ :
1) CAMPING MUNICIPAL « LES TAMARIS » : FIXATION DES DATES D’OUVERTURE ET DE FERMETURE ANNEE 2012

2) CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS – CAMPING ET POINT INFO
3) ADHESION A L’ASSOCIATION DES « PAYSAGES DE MEGALITHES DE CARNAC ET DU SUD MORBIHAN »
4) MODIFICATION AU PLU DE LA ZONE RESERVEE N° 3

5) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

6) DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (EX DGE) - PROGRAMMATION 2012

7) DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LES TRAVAUX SUR LES CALES ET DIGUES

8) CREATION D‘UNE ZONE BAIGNADE A LA PLAGE DE LA FALAISE

9) DEMOUSTICATION DU LITTORAL ATLANTIQUE

10) REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ELUS

11) PERSONNEL COMMUNAL TAUX DE PROMOTION

13) PERSONNEL COMMUNAL AVANCEMENT DE GRADE

14) QUESTIONS DES ELUS

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2011

______________

L’an deux mil onze,  le 05 décembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents - 9 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON,  Nadège LE ROUX, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

 

Etait Absente : Sylvie MARCHIENNE

 

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
2) MODIFICATION BUDGETAIRE  N° 2
3) OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
4) Questions des élus

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2011

 ______________                  

L’an deux mil onze,  le 04 novembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents - 11 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON,  Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

Etaient Absents : /

Madame Anne Custine est nommée comme secrétaire de séance.

Avant de commencer la séance, Monsieur le maire tient à féliciter la troupe du théâtre pour leur contribution et belle prestation lors des représentations.


1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2011

2) REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENTS AUX ADJOINTS

3) PROJET DE SALLE D’EXPOSITION ET DE MUSÉE DU PATRIMOINE

4) PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIEE DU PLU POUR LA ZONE Nl de la Place de la GREE

5) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 8 AVRIL 2011 SUR LE PROJET DE HANGAR AGRICOLE ET LABORATOIRE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

6) TARIFS COMMUNAUX 2012

7) DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

8) SUBVENTION AUX ACTIVITES DE L’ASSOCIATION MORBIHANNAISE DE DIFFUSION ARTISTIQUE POUR 2010 ET 2011

9) TAXE DE SEJOUR : DATES DE VERSEMENT

10) PRIME AU PERSONNEL

11) ADMISSION EN NON-VALEUR

12) Questions des élus

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