Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2011

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L’an deux mil onze,  le 04 novembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents - 11 : Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON,  Nadège LE ROUX, Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Gérard TATIBOUËT.

Etaient Absents : /

Madame Anne Custine est nommée comme secrétaire de séance.

Avant de commencer la séance, Monsieur le maire tient à féliciter la troupe du théâtre pour leur contribution et belle prestation lors des représentations.


1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2011

2) REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENTS AUX ADJOINTS

3) PROJET DE SALLE D’EXPOSITION ET DE MUSÉE DU PATRIMOINE

4) PROCEDURE DE REVISION SIMPLIFIEE DU PLU POUR LA ZONE Nl de la Place de la GREE

5) MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 8 AVRIL 2011 SUR LE PROJET DE HANGAR AGRICOLE ET LABORATOIRE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

6) TARIFS COMMUNAUX 2012

7) DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

8) SUBVENTION AUX ACTIVITES DE L’ASSOCIATION MORBIHANNAISE DE DIFFUSION ARTISTIQUE POUR 2010 ET 2011

9) TAXE DE SEJOUR : DATES DE VERSEMENT

10) PRIME AU PERSONNEL

11) ADMISSION EN NON-VALEUR

12) Questions des élus

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2011

L’an deux mil onze, le 09 septembre, à 15 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents: Mesdames Anne CUSTINE, Marie-Thérèse LEBRETON, Nadège LE ROUX, Marie-Hélène STEPHANY, Messieurs Gérard TATIBOUËT, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN
Etaient Absents: Madame Sylvie MARCHIENNE, Monsieur Frédéric BOUDAUD

Le secrétaire de séance désigné est Monsieur Jacques POIDVIN.

Ordre du jour
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2011

2) DELEGATION DE MATRISE D’OUVRAGE A VANNES GOLFE HABITAT

3) LOYER des LOGEMENTS COMMUNAUX DE LA GRANDE VIGNE

4) REFORME DE LA FISCALITE DE L’URBANISME- TAXE D’AMENAGEMENT

5) INDEMNITES DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES et du CIMETIERE

6) REVERSEMENT DES QUETES au CCAS

7) LOCATION DU LOGEMENT DE L’ECOLE

8) AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ACHETER DES TERRAINS

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2011

______________

L’an deux mil onze, le onze, à 17 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents: Mesdames Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Nadège LE ROUX, Marie-Thérèse LEBRETON, Messieurs Gérard TATIBOUËT, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN.

 

Etaient Absents : Madame MARCHIENNE jusqu’à 17h10 Monsieur Frédéric BOUDAUD

 

Absent donnant pouvoir : Madame Anne Custine à Madame Nadège LE ROUX

Ordre du Jour

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2011

2) CONVENTION DE LOCATION D’UN ESPACE COMMUNAL

3) CONVENTION AVEC L’AUMIA
4) 
APPEL D’OFFRE ADAPTE
5) 
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER UNE CONVENTION AVEC e-mégalis
6) 
DECISION MODIFICATION BUDGETAIRE N°1
7) 
Modification règlement du Camping

8) QUESTIONS DES ELUS

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L’an deux mil onze, le 08 avril, à 15 H 00, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE
D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents: Mesdames Sylvie MARCHIENNE, Marie-Hélène STEPHANY, Anne
CUSTINE, Nadège LE ROUX, Marie-Thérèse LEBRETON, Messieurs Gérard
TATIBOUËT, André BOYDRON, Michel BOINOT, Jacques POIDVIN, Frédéric
BOUDAUD
Etaient Absents : Madame MARCHIENNE jusqu’à 16h08, Madame CUSTINE à partir de
16h50 ; donne pouvoir à Nadège LE ROUX.
Monsieur BOUDAUD a été nommé secrétaire de séance.
Ordre du Jour
1. Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2010
2. Approbation du compte de gestion 2010 – Commune
3. Adoption du compte administratif 2010 – Commune
4. Affectation du résultat 2010 – Commune
5. Vote des taux des taxes locales 2011
6. Subvention aux associations 2011
7. Cotisations adhésions 2011
8. Tarifs AOT 2011
9. Vote du budget primitif 2011 – Commune
10. DETR 2011
11. Demande de subventions Eglise
12. Demande de subventions Routes
13. Demande de subventions salle polyvalente
14. Demande de subventions hangar agricole
15. Approbation du compte de gestion 2010 – zone artisanale du Douéro
16. Adoption du compte administratif 2010 – zone artisanale du Douéro
17. Affectation du résultat 2010 - zone artisanale du Douéro
18. Vote du budget primitif 2011 – zone artisanale du Douéro
19. Transfert au bilan du Budget Annexe du Douéro des opérations imputées en 2010
au Budget de la Commune
20. Camping municipal « Les Tamaris » : fixation des dates d’ouverture et de
fermeture
21. Création des emplois saisonniers
22. Portage foncier
23. Modifications des statuts de la CAPV
24. Adoption des modifications du PLU
25. Création d’un poste d’ATSEM
26. Demande d’aide financière au CG pour spectacle vivant
27. Travaux Béluré : réduction de location
28. Convention semaine du Golfe
29. Classement Unesco des monuments mégalithiques du Sud Morbihan
30. Questions diverses
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2010

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2010

  2. Recensement de la population

  3. Modification de la commission Tourisme

  4. Tarifs municipaux année 2011

  5. Autorisation donnée au Maire pour ester en justice

  6. Autorisation donnée au Maire pour établir un tarif pour les corps-morts dans le cadre de l’AOT

  7. Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec Vannes Agglo pour le service de conseil en énergie

  8. Autorisation donnée au Maire pour acheter différents terrains en zone Nds

  9. Diagnostic éclairage public au SDEM

  10. Transfert de la compétence entretien éclairage public au SDEM

  11. Modification d'une délibération concernant les frais de déplacements des élus

  12. Vote du budget annexe du pôle artisanal du Douéro

  13. Lancement de la procédure de Modification simplifiée du PLU et arrêté d’ouverture d’enquête publique

  14. Décision du Conseil quant à l’adhésion au Projet de Parc Naturel Régional

  15. Questions des élus.

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