Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2010

L’an deux mil dix, le 24 septembre, à 16 H 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de M. Daniel LORCY, Maire.
Etaient présents:

Nadège LE ROUX Messieurs Gérard TATIBOUËT, Jacques POIDVIN, André BOYDRON, Frédéric BOUDAUD
Absents donnant pouvoir:

STEPHANY et Monsieur Michel BOINOT à Madame Sylvie MARCHIENNE

Monsieur Jacques POIDVIN a été nommé secrétaire de séance

Pouvoirs: Madame Marie-Thérèse LEBRETON à Madame Marie-Hélène Mesdames Marie-Hélène STEPHANY, Sylvie MARCHIENNE, Anne CUSTINE

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2010
2) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LANCER LES APPELS D'OFFRES POUR LE PROJET DE FERME DE KERNOEL
3) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR VENDRE LE TERRAIN COMMUNAL DE GREAVO
4) COMPLEMENT DE TRAVAUX A L'EGLISE (2ème tranche)
5) TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE DE KERGUILLEC ET DE TOULPRI
6) INDEMNITE DE GARDIENNAGE

7) INDEMNITE POUR TRAVAIL LE DIMANCHE ET JOURS FERIES
8) MODIFICATION D'UN NOM DE RUE
9) REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DU GOURAIL
10) MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS
11) FIXATION D'UN TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
12) TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SDEM (Syndicat Départemental d'Énergies du Morbihan)
13) VOTE DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SIAGM pour 2009
14) DATE DE FERMETURE DU CAMPING MUNICIPAL
15) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR LA BIBLIOTHEQUE
16) POINT FINANCIER SUR LE DOUERO
17) QUESTIONS DES ELUS

La séance est close à 18h00

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 Juin 2010

L’an deux mil dix, le 25 juin à 16h30, le Conseil Municipal de la Commune de l’Ile d’Arz dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents : Mesdames MARCHIENNE, STEPHANY, LEBRETON, LE ROUX, Messieurs, TATIBOUËT, BOYDRON, BOINOT, POIDVIN, BOUDAUD.

Absents donnant pouvoir : Madame Anne Custine à Madame Nadège Le Roux

Madame Marie-Hélène STEPHANY a été nommée Secrétaire de séance

Avant que ne commencent les débats Monsieur le Maire demande que soit ajouté un point au conseil municipal concernant une décision modificative, après accord des membres du conseil, il sera ajouté comme point 14.

1) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2010

2) TARIFS DE LOCATION DES BARNUMS

3) REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SEJOUR

4) INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES

5) ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PARC NATUREL RÉGIONAL DE GOLFE DU MORBIHAN

6) ARRÊTÉ DU MAIRE CONCERNANT LE TRANSPORT D'ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE

7) APPROBATION DES MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DU CAMPING

8) CREATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DES JARDINS FAMILIAUX

9) AFFECTATION DU RESULTAT 2009

10) Création d’un budget annexe POUR le Pôle Artisanal du Douéro

11) CHOIX DE L'ORGANISME HLM POUR LES PROJETS DE CONSTRUCTION A KERNOEL

12) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR LANCER UNE PROCEDURE ADAPTEE D'ENGAGEMENT D'UN MAITRE D'OEUVRE POUR LE PROJET DE FERME DE KERNOEL

13) CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS

14) DECISION MODIFICATIVE

15 QUESTIONS DES ELUS

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 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 Mars 2010 A 9 heures 30

 

L’an deux mil dix, le 19 Mars, à 09H30, le Conseil Municipal de la Commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Étaient présents: Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Anne CUSTINE, André BOYDRON, Michel BOINOT, Marie Hélène STEPHANY, Jacques POIDVIN, Frédéric BOUDAUD, Nadège LE ROUX

 

Absents donnant pouvoir : Marie-Thérèse LEBRETON à Mme STEPHANY

 

Madame LE ROUX a été nommée secrétaire de séance

 


Ordre du jour

01/ Approbation du compte rendu de la séance du 3 FEVRIER 2010

02/ COMPTE DE GESTION DU TRESORIER 2009

03/ COMPTE ADMINISTRATIF 2009

04/ AFFECTATION DU RESULTAT

05 / VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES

06/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

07/ ADHESIONS 2010

08/ CAMPING MUNICIPAL – DATES D’OUVERTURE ET TARIFS 2010

09/ EMPLOIS SAISONNIERS 2010

10/ TARIFS MUNICIPAUX 2010

11/SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS D’OCCUPATION – TERRE-PLEIN BELURE

12/ AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

13/ CAMPING – DEMANDE DE SUBVENTION

14/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

15/ D G E – PROGRAMMATION 2010

16/ CONSTRUCTION DU DOUERO - SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT

17/ ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION POUR DES PRESTATIONS INTELLECTUELLES

INFORMATION

1/ FORMATION DEFIBRILLATEURS

2/ MISE EN PLACE DE LOCATION DE VEHICULES ELECTRIQUES

3/ BALADE EN CALECHE

4/TAXE BARNIER

 


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Ordre du jour

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 21 Décembre 2009
2/ ZONE DU DOUERO – CHOIX DES ENTREPRISES RETENUES
3/ ZONE DU DOUERO – EMPRUNT (annulé cf. ci-dessous)
4/ P.L.U. – ADOPTION DES MODIFICATIONS

 

5/ VENTE D’UN TERRAIN SIS A GREAVO
6/ MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMAIRE DE TRAVAIL DE DEUX POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES
7/ AIDE FINANCIERE EN FAVEUR DES SINISTRES D’HAÏTI
8/ SEMAINE DU GOLFE 2009 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION DU MOULIN DE BERNO
9/ DEMANDE DE SUBVENTION – DIFFUSION DU SPECTACLE PASSE-MEMOIRE
10/ ATESAT – SIGNATURE DE LA CONVENTION 2010 - 2012
QUESTIONS DES ELUS

 

La délibération du point 3 a été annulée par la préfecture. Voir le document en pièce jointe.

L'an deux mil neuf, le 21 Décembre, à 15H30, le Conseil Municipal de la Commune de L'ILE D'ARZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents: Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, André BOYDRON, Michel BOINOT, Anne CUSTINE, Marie Hélène STEPHANY, Jacques POIDVIN

Absents donnant pouvoir : Frédéric BOUDAUD donne pouvoir à M. POIDVIN, Nadège LE ROUX donne pouvoir à Anne CUSTINE

Madame Marie-Hélène STEPHANY a été nommée secrétaire de séance

Ordre du jour
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 12 Octobre 2009
2/ GROUPAMA – RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE
3/ BRETAGNE SUD HABITAT – NOUVELLE CONVENTION DE GESTION
4/ TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT – FIXATION DU TAUX
5/ COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE VANNES – MODIFICATION DES STATUTS
6/ LA POSTE – CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE PARTIE DES LOCAUX
7/ CONTRAT D’ENTRETIEN DE LA CHAUDIERE DE LA POSTE
8/ MOTION CONCERNANT LES HORAIRES 2010 DES BATEAUX ET DES BUS
QUESTIONS DES ELUS

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