Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

L'an deux mil neuf, le 11 septembre, à 16H30, le Conseil Municipal de la commune de L'ILE D'ARZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents: 10- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, André BOYDRON, Michel BOINOT, Frédéric BOUDAUD, Nadège LE ROUX, Marie Hélène STEPHANY, Anne CUSTINE,

 

Absents donnant pouvoir : 1- Jacques POIDVIN donne pouvoir à Frédéric BOUDAUD

 

Absente :

 

Marie-Thérèse LEBRETON a été nommée secrétaire de séance

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Compte Rendu du conseil municipal du 10 juillet 2009

 

L’an deux mil neuf, le 10 juillet à 16 h 30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

Etaient présents: 10- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, Michel BOINOT, André BOYDRON, Frédéric BOUDAUD, Nadège LE ROUX, Jacques POIDVIN, Marie Hélène STEPHANY

Absent donnant pouvoir : Anne CUSTINE à Nadège LE ROUX

André BOYDRON a été nommé secrétaire de séance.

Ordre du Jour :

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 29 mai 2009

2/ Adoption du plan prévisionnel de financement

3/ Autorisation au Maire pour lancer l’appel d’offres – Zone artisanale du Douéro

4/ Demande de subvention ECO FAUR auprès de la Région BRETAGNE

5/ Modification du Plan Local d’Urbanisme : QUESTION REPORTEE

6/ Adoption du projet de programme local de l’habitat 2010-2015 

7/ Modification du tableau des emplois

8/ Régime indemnitaire

9/ Désignation de membres du personnel du concessionnaire pour le Conseil Portuaire

QUESTIONS DES ELUS

 

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Conseil municipal du vendredi 29 mai à 15:00 en mairie.

Ordre du jour
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 06 avril 2009

2/ Aide à l'équipement informatique de l'école dans le cadre du programme subventionné « Ecole Numérique Rurale »

3/ Décision modificative N°1   section d'investissement du budget communal 2009 pour le programme « Ecole Numérique Rurale »

4/ Dotation globale d'équipement 2009 pour la construction des ateliers municipaux - complément de dossier

5/ Demande de subvention auprès de l'ADEME et la Région pour une pré-étude solaire pour l'installation d'un chauffe eau solaire au camping municipal

6/ Campagne « le fruit à l'école »

7/ Institution de tarifs municipaux

8/ Délaissé de voirie : déclassement de parcelle en vue d'un échange

9/ Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle 827

10/ Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle 949

11/ Dénomination de rues

12/ Questions des Elus

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Compte Rendu du conseil municipal du 06 avril 2009

L'an deux mil neuf, le 6 avril, à 10H30, le Conseil Municipal de la commune de L'ILE D'ARZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents: 10- Sylvie MARCHIENNE (arrivée à 11h03 au cours du point 9), Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, Michel BOINOT, André BOYDRON, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Jacques POIDVIN, Marie Hélène STEPHANY

 

Absent donnant pouvoir : Frédéric BOUDAUD à Jacques POIDVIN

 

Nadège LE ROUX a été nommée secrétaire de séance.

1/ Approbation du compte rendu de la séance du 12 mars 2009

2/ Demande de subvention pour le camping municipal

3/ Demande de subvention pour l'édition de documents de promotion de la randonnée

4/ Demande de subvention pour des travaux d'aménagement, de balisage, et signalétique sur les sentiers

5/ Demande de subvention pour l'entretien et la maintenance des sentiers côtiers

6/ Demande de subvention pour l'aide à l'équipement informatique pour l'école publique

7/ Demande de subvention dans le cadre du Programme départemental pour investissement sur la voirie communale et rurale

8/ Demande de subvention pour des travaux de défense contre la mer

9/ Autorisation au Maire pour le recrutement de non titulaires pour les remplacements

10/ Remboursement de frais de mission

11/ Modification de la durée hebdomadaire de travail pour l'agent en charge de l'Agence Postale Communale

12/ Questions des Elus

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  02 MARS 2009

L’an deux mil neuf, le 02 mars, à 14H30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel

LORCY, Maire.

Etaient présents:

11- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON,

Nadège LE ROUX, Jacques POIDVIN, André BOYDRON, Michel BOINOT, Marie Hélène STEPHANY,

Frédéric BOUDAUD, Anne CUSTINE

Invité: Gérard GABELLEC, trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la Commune


Gérard TATIBOUET a été nommé secrétaire de séance.

 


1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 12 JANVIER 2009

3/ ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE – EXERCICE 2008

4/ AFFECTATION DU RÉSULTAT 2008 DE LA COMMUNE ET DES LOGEMENTS COMMUNAUX

5/ VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2009

6/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2009

7/ COTISATIONS 2009

8/ PLAN DE RELANCE DE L’ÉCONOMIE – FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A

9/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE LA COMMUNE

10/ CRÉATION D’UN SERVICE APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE VANNES

11/ DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT : PROGRAMMATION 2009

12/ DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL GÉNÉRAL À LA DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

13/ CAMPING MUNICIPAL « LES TAMARIS » : FIXATION DES DATES D’OUVERTURE ET DE  FERMETURE ET DES TARIFS ANNÉE 2009

14/ CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS (CAMPING ET POINT D’INFORMATION TOURISTIQUE)

15/ SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE LA SEMAINE DU GOLFE

16/ DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIVE À L’AFFAIRE COMMUNE /GLÉNANS SUR LE NON RECOUVREMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR

17/ QUESTIONS DES ELUS


Fin du conseil municipal à 17h05


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