Comptes rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des séances du Conseil Municipal et des réunions publiques.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  02 MARS 2009

L’an deux mil neuf, le 02 mars, à 14H30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel

LORCY, Maire.

Etaient présents:

11- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON,

Nadège LE ROUX, Jacques POIDVIN, André BOYDRON, Michel BOINOT, Marie Hélène STEPHANY,

Frédéric BOUDAUD, Anne CUSTINE

Invité: Gérard GABELLEC, trésorier de Vannes Ménimur, comptable de la Commune


Gérard TATIBOUET a été nommé secrétaire de séance.

 


1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 12 JANVIER 2009

3/ ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE – EXERCICE 2008

4/ AFFECTATION DU RÉSULTAT 2008 DE LA COMMUNE ET DES LOGEMENTS COMMUNAUX

5/ VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2009

6/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2009

7/ COTISATIONS 2009

8/ PLAN DE RELANCE DE L’ÉCONOMIE – FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A

9/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 DE LA COMMUNE

10/ CRÉATION D’UN SERVICE APPLICATION DU DROIT DES SOLS (ADS) À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE VANNES

11/ DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT : PROGRAMMATION 2009

12/ DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL GÉNÉRAL À LA DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

13/ CAMPING MUNICIPAL « LES TAMARIS » : FIXATION DES DATES D’OUVERTURE ET DE  FERMETURE ET DES TARIFS ANNÉE 2009

14/ CRÉATION DES EMPLOIS SAISONNIERS (CAMPING ET POINT D’INFORMATION TOURISTIQUE)

15/ SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE LA SEMAINE DU GOLFE

16/ DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIVE À L’AFFAIRE COMMUNE /GLÉNANS SUR LE NON RECOUVREMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR

17/ QUESTIONS DES ELUS


Fin du conseil municipal à 17h05


Attachments:
Download this file (CR CM 02 Mars 2009.pdf)CR CM 02 Mars 2009.pdf[Compte rendu du conseil municipal du 02 mars 2009]208 kB

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  12 MARS 2009

L’an deux mil neuf, le 12 mars, à 10H30, le Conseil Municipal de la commune de L’ILE D’ARZ dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents: 10- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, Michel BOINOT, André BOYDRON, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX (arrivée à 10h45, au cours du point IV), Jacques POIDVIN, Marie Hélène STEPHANY

Absent donnant pouvoir : Frédéric BOUDAUD à Jacques POIDVIN

Marie Thérèse LEBRETON a été nommée secrétaire de séance.

Ordre du Jour

 

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 2 MARS

2 autorisation pour le recrutement d’un adjoint technique territorial

3 modification du temps de travail pour l’emploi saisonnier au point i

4 SUBVENTION AUX ACTIVITES DE L’ASSOCIATION MORBIHANNAISE DE DIFFUSION ARTISTIQUE

5 DESIGNATION D’UN ELU REFERENT SUR LES ADDICTIONS

6 QUESTIONS DES ELUS

 

Fin du conseil municipal à 11h25

 

 


Attachments:
Download this file (CR CM 12 Mars 2009.pdf)CR CM 12 Mars 2009.pdf[Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2009]65 kB

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU  15 DECEMBRE 2008

 

L'an deux mil huit,  le 15 décembre, à 15h30, le Conseil Municipal de la commune de L'ILE D'ARZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel LORCY, Maire.

 

Etaient présents: 11- Sylvie MARCHIENNE, Gérard TATIBOUET, Marie Thérèse LEBRETON, Michel BOINOT, Frédéric BOUDAUD, André BOYDRON, Anne CUSTINE, Nadège LE ROUX, Jacques POIDVIN, Marie Hélène STEPHANY

 

Anne CUSTINE a été nommée  secrétaire de séance.

 

1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 07 NOVEMBRE 2008 

2/ CHOIX DU MAITRE D'œuvre POUR LA CONSTRUCTION DE LA ZONE ARTISANALE AU DOUERO

3/ creation d'un emploi d'adjoint administratif a temps non complet pour l'agence postale communale

4/ gestion des mouillages par la commune et adoption du plan d'organisation des mouillages

5/ questions des elus

Fin du conseil municipal à 16h15


Attachments:
Download this file (compte rendu CM 15 décembre 2008.pdf)compte rendu CM 15 décembre 2008.pdf[Compte Rendu Conseil Municipal du 15 décembre 2008]149 kB

Lettre du Maire de l'Ile d'Arz au président du Conseil Général suite aux dernières réunions avec la Municipalité de Vannes et le Conseil Général

Attachments:
Download this file (Lettre au président du CG.pdf)Lettre au président du CG[ ]1513 kB
Compte rendu du Conseil Municipal 26 Septembre 2008
Attachments:
Download this file (Compte Rendu CM 26 Septembre 2008.pdf)Compte Rendu CM 26 Septembre 2008[Compte Rendu CM 26 Septembre 2008]108 kB
   

Lettre d'informations  

   

Marée du jour  

   

Visiteurs  

Aujourd'hui218
Hier581
Cette semaine2110
Ce mois7434
Total845927

Visitor Info

  • IP Visiteur : 3.233.217.242
  • Browser: Unknown
  • Browser Version:
  • Operating System: Unknown

Qui est connecté

3
Online

jeudi 14 novembre 2019 08:16
   

risques_majeurs

   
© 2013 (c) Mairie île d'Arz
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre Politique de confidentialité et l’utilisation de cookies pour vous proposer des services.
Plus d'informations ACCEPTER REFUSER