CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 31 MARS, à 14h00

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Madame, Monsieur,

Je vous prie d'assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

JEUDI 31 MARS 2022, à 14h00, Salle municipale du Gourail, rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021

  • 1. Finances – Budget principal commune : approbation compte de gestion 2021
  • 2. Finances – Budget principal commune : approbation compte administratif 2021
  • 3. Finances – Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2021 au budget primitif 2022
  • 4. Finances – Subventions aux associations année 2022
  • 5. Finances – Adhésions aux organismes année 2022
  • 6. Finances – Tarifs Mouillages 2022
  • 7. Finances – Aide à l’acquisition d’un vélo électrique
  • 8. Finances - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  • 9. Finances – Budget principal commune : Vote du Budget Primitif 2022
  • 10. Finances – Demande de subvention équipement d’un local mixte : téléconsultation et permanence santé / social
  • 11. Finances – Subvention et convention mouillage écologique avec le Parc naturel régional
  • 12. Ressources humaines – Création des postes d’agents saisonniers pour la saison 2022

(Camping 1 – musée 1 – cale 1 – agent mouillage 1 – entretien bâtiments communaux 1)

  • 13. Ressources humaines – Recrutement d’un volontaire service civique
  • 14. Ressources humaines – Autorisations spéciales d’absence
  • 15. Ressources humaines – Participation à la protection sociale complémentaire du personnel
  • 16. Ressources humaines – Convention centre de gestion de la fonction publique du Morbihan dossiers retraite des agents
  • 17. Organismes extérieurs – GMVA : rapport CLECT compétence eaux pluviales urbaines
  • 18. Organismes extérieurs – GMVA : Convention de gestion de services compétence eaux pluviales urbaines
  • 19. Organismes extérieurs – Convention GMVA instruction des autorisations d’urbanisme
  • 20. Urbanisme – Programmation d’une procédure de révision du plan local d’urbanisme

Questions diverses

Le Maire,

Jean LOISEAU

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Mairie
Le Prieuré
56840 île d'arz

Horaires d'ouverture
Lundi, mardi, jeudi
et vendredi de 9h30 à 12h00