CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 05 AOUT, À 15H00

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Madame, Monsieur,

Je vous prie d'assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

VENDREDI 05 AOUT 2022, à 15h00, Salle du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

 

 

Nomination d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 28 avril 2022

 

  • 1. Organisation générale – Publicité des actes
  • 2. Finances – Ville de Vannes : Renouvellement convention pour la fourniture des repas, tarifs année scolaire 2022-2023
  • 3. Finances – Autorisation location à Bretagne Sud Habitat d’un logement
  • 4. Finances – Convention de mise à disposition d’un logement à l’association de la Maison d’Assistantes Maternelles agréées (MAM) « Les pieds dans l’eau ».
  • 5. Finances – Tarif d’accès des familles au service de garde d’enfant(s)
  • 6. Finances – Reprise délibération 2021-50 du 16/12/2021 : autorisations paiement heures complémentaires et supplémentaires
  • 7. Finances – Autorisation engagement dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
  • 8. Environnement – Projet « Biodiversité et forêt » : validation du projet et de la convention de financement avec Breizh Biodiv
  • 9. Environnement – Projet alimentaire territorial (PAT) : validation du projet et de la convention de financement avec Golfe du Morbihan Vannes agglomération
  • 10. Urbanisme – Validation choix du bureau d’études pour accompagner la commune dans sa révision générale du Plan local d’urbanisme faisant l’objet d’une évaluation environnementale
  • 11. Urbanisme – Création et composition du groupe de travail « Révision générale du Plan local d’urbanisme »
  • 12. Motion de principe de location de parcelles communales en zone AC à un porteur de projet d’implantation d’un chantier ostréicole

Questions diverses

 

Le Maire,

Jean LOISEAU

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    Le Prieuré
    56840 île d'arz

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    Lundi, mardi, jeudi
    et vendredi de 9h30 à 12h00