Conseil municipal

Madame, Monsieur,

Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

JEUDI 28 NOVEMBRE 2024, à 14h00

Salle polyvalente du Gourail, 28 rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance

• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 septembre 2024

1. Organisation générale – Inventaire des zones humides : constitution du groupe de concertation

2. Organisation générale – Convention de partenariat association « La semaine du Golfe »

3. Finances – Rectification de la délibération de création du budget annexe Mouillages en M4 en date du 13/12/2022

4. Finances – Budget principal commune : DM 3

5. Finances – Admissions en non-valeur

6. Finances – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement jusqu’au vote des budgets primitifs 2025

7. Finances – Révision loyers « La Grande Vigne » Morbihan Habitat

8. Finances – Tarifs communaux 2025

9. Marché public – Validation choix de la commission d’appel d’offres marché de travaux école

10. Foncier – Autorisation vente du garage n°60 (parking de Barrarac’h à Séné)

11. Foncier – Portage foncier acquisition parcelle D 365

12. Environnement – Renouvellement convention multi-services FDGDON

13. Environnement – Désignation référent(s) territoriaux lutte contre les espèces végétales et animales à enjeux santé humaine

14. Environnement – Fourrière animale : contrat direct avec la SACPA

15. Organismes extérieurs – GMVA : Participation au groupement de commandes pour l’acquisition d’un outil numérique de gestion de crise

16. Organismes extérieurs – GMVA : Rapport d’activités 2023

17. Organismes extérieurs – PNR : Rapport d’activités 2023

18. Organismes extérieurs – SDEM : Rapport d’activités 2023

Questions diverses :

Le Maire,

Jean LOISEAU