CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL, mardi 28 mars

                Madame, Monsieur,

                Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

Mardi 28 mars 2023, à 14h00

Salle du Gourail, rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance

• Approbation du compte-rendu de la séance du 28 février 2023

1. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
   • Suppression du poste d’adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur
   • Augmentation de la durée hebdomadaire de service du poste d’ATSEM principal de 1^ère classe
   • Modification du tableau des effectifs
2. Ressources humaines – Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire de fonction, de sujétion, de l’expertise et de l’engagement professionnel) pour les agents communaux
3. Ressources humaines – Renouvellement convention RGPD avec le Centre de gestion du Morbihan
4. Finances – Convention financière avec le parc naturel régional du Golfe du Morbihan pour la gestion d’Ilur
5. Finances – Vente terrain communal à vocation sociale (lot 2 lotissement communal Kernoël cadastrée n° B 1078)
6. Finances – Admissions en non-valeurs
7. Finances – Garantie d’emprunt Morbihan Habitat
8. Finances – Tarifs caution et location de la scène 2023
9. Finances – Budget principal commune : approbation compte de gestion 2022
10. Finances – Budget principal commune : approbation compte administratif 2022
11. Finances – Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2022 au budget primitif 2023
12. Finances – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
13. Finances – Budget principal commune : Vote du Budget Primitif 2023
14. Finances – Budget annexe Mouillages : Vote du Budget Primitif 2023
15. Marchés publics – Construction nouvelle école : Validation choix AMO et lancement mission SPS et CT

            Le Maire,

             Jean LOISEAU