Ile d’Arz, le 08 décembre 2022
à Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
MARDI 13 DECEMBRE 2022 à 14H30
SALLE DU GOURAIL, RUE DU GOURAIL A L’ILE D’ARZ
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2022
1. Vente du Sambron communal
2. Finances – Budget principal de la commune – Décision modificative n° 2
3. Finances – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement 2022
4. Finances – Adoption de la norme budgétaire et comptable M57 développée sans fonction pour le budget principal de la commune
5. Finances – Création du budget annexe Mouillages en M49
6. Finances – Révision loyers « La Grande Vigne » Bretagne Sud Habitat
7. Finances – Tarifs communaux 2023
8. Finances/culture – Convention de partenariat association « La semaine du Golfe »
9. Finances/travaux – Validation attribution lots 10 et 11 restructuration de la poste
10. Urbanisme – Prescription de la révision du PLU : définition des objectifs et des modalités de concertation
11. Intercommunalité – GMVA : convention d’engagement plan climat air énergie territorial (PCAET)
12. Intercommunalité – répartition de la taxe d’aménagement
13. Intercommunalité – SYSEM : Rapport d’activité 2021
14. Intercommunalité – Eau du Morbihan : Rapport d’activité 2021
15. Intercommunalité – SDEM : rapport d’activité 2021
16. Intercommunalité – SDEM : Modification des statuts
Questions diverses :
Le Maire,
Jean LOISEAU
