CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

JEUDI 12 FÉVRIER 2026, à 14h00 Salle du Gourail, 128 rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance

• Approbation du compte-rendu de la séance du 15 janvier 2026

1. Finances – Budget principal commune : approbation compte de gestion 2025
2. Finances – Budget principal commune : approbation compte administratif 2025
3. Finances – Budget principal commune : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 au budget primitif 2026
4. Finances – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026
5. Finances – Tarifs communaux pour l’autopartage du véhicule communal
6. Finances – Subventions associations 2026
7. Finances – Adhésions aux associations et organismes extérieurs 2026
8. Finances – Budget principal commune : Vote du Budget Primitif 2026
9. Finances – Budget annexe rattaché Mouillages : approbation compte de gestion 2025
10. Finances – Budget annexe rattaché Mouillages : approbation compte administratif 2025
11. Finances – Budget annexe rattaché Mouillages : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 au budget primitif 2026
12. Finances – Budget annexe rattaché Mouillages : Vote du Budget Primitif 2026
13. Urbanisme – Approbation du plan local d’urbanisme
14. Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain
15. Urbanisme – Obligation de dépôt de permis de démolir
16. Urbanisme – soumission à la déclaration préalable pour l’édification des clôtures

Questions diverses :

Le Maire,

Jean LOISEAU