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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le 11 decembre

Madame, Monsieur,

Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

LUNDI 11 décembre 2023, à 09h30, Salle du conseil municipal, Mairie de l’Île d’Arz – Rue du Prieuré

ORDRE DU JOUR

– Nomination d’un secrétaire de séance

– Approbation du compte-rendu de la séance du 06 novembre 2023

1. Finances – Engagement partenarial avec la Direction départementale des Finances publiques du Morbihan (DGFIP)

2. Finances – Mode de gestion des amortissements des immobilisations

3. Finances – Budget principal de la commune – Décision modificative

4. Finances – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement 2023

5. Finances – Révision loyers « La Grande Vigne » Morbihan Habitat

6. Finances – Facturation entretien des poêles à pellets des logements communaux de la Grande Vigne

7. Finances – Tarifs prise en charge communale pour la destruction des nids de frelons asiatiques

8. Finances – Participation de la commune aux cartes jaunes de transport maritime « passa-gers »

9. Finances – Logements communaux du bâtiment de la poste

a. Baux et conventions applicables par type de logement

b. Tarifs par type de logement

c. Critères d’attribution les logements en bail classique (meublés ou non meublés)

10. Finances – Reconduction des autres tarifs communaux 2023

11. Intercommunalité : Morbihan Energies : contrat de coopération pour la production et la fourniture d’énergie solaire

12. Intercommunalité : GMVA – Convention refacturation étude cartographie recul du trait de côte

13. Environnement – Autorisation de plantation de haies et d’arbres sur les parcelles communales WK007, WH0024, WH0025, WH0054

14. Urbanisme – Acquisitions parcelles WH0052 et WH0034

Questions diverses

Le Maire,

Jean LOISEAU

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