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Convocation du conseil municipal : le 8 décembre

Madame, Monsieur,

Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le : Lundi 8 décembre 2025, à 14h00, Salle du Gourail, 128 rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2025
  1. Organisation générale – Mise à disposition des salles pour les candidats ou listes de candidats aux élections municipales
  2. Finances – Révision loyers « La Grande Vigne » Morbihan Habitat
  3. Finances – Régie produits divers n° 15007 : élargissement du champ des recettes
  4. Finances – Tarifs communaux 2026
  5. Finances – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
  6. Finances – Budget mouillages : durée d’amortissement aux comptes 203 – 204 et 21
  7. Finances – Budget principal commune : décision modificative budgétaire n° 2 + Budget annexe mouillages décision modificative n° 1
  8. Finances – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement jusqu’au vote des budgets primitifs 2025
  9. Intercommunalité – Commune de Séné : Renouvellement de la convention d’adhésion au relais petite enfance
  10. IntercommunalitéGolfe du Morbihan Vannes agglomération : renouvellement de la convention territoriales globale 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales
  11. Intercommunalité – Association des îles du Ponant : convention de financement du programme animation d’une mission sur le logement pour actifs et résidents permanents
  12. Intercommunalité – Morbihan Energies : modification des statuts
  13. Intercommunalité – Rapport d’activités du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Questions diverses :

Le Maire,

Jean LOISEAU

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