CONVOCATION du conseil municipal : Lundi 19 février

Madame, Monsieur,

                Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

LUNDI 19 FÉVRIER 2024, à 14h00, Salle du Gourail, 128 Rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

• Nomination d’un secrétaire de séance

• Approbation du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2023

1. Ressources humaines – Recrutements des agents saisonniers 2024
2. Finances – Budget principal commune : approbation compte de gestion 2023
3. Finances – Budget principal commune : approbation compte administratif 2023
4. Finances – Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2023 au budget primitif 2024
5. Finances – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
6. Finances – Tarifs communaux 2024
7. Finances – Subventions associations 2024
8. Finances – Adhésions aux associations et organismes extérieurs 2024
9. Finances – Budget principal commune : Vote du Budget Primitif 2024
10. Finances – Budget annexe Mouillages : Vote du Budget Primitif 2024
11. Environnement – Entretien haies et arbres parcelles communales WK007, WH0024, WH0025, WH0054
12. Marchés publics – Réhabilitation de la poste : exonération pénalités de retard aux entreprises
13. Urbanisme – Demande de concession d’utilisation du domaine publique maritime et de gestion de la digue de Kerguillec
14. Organismes extérieurs – Pouvoir de police de publicité : autorisation signer la nouvelle convention ADS

Questions diverses :

                                                                                                                      Le Maire,

               Jean LOISEAU