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CONVOCATION du conseil municipal : Lundi 19 février

Madame, Monsieur,

                Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

LUNDI 19 FÉVRIER 2024, à 14h00, Salle du Gourail, 128 Rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2023
  1. Ressources humaines – Recrutements des agents saisonniers 2024
  2. Finances Budget principal commune : approbation compte de gestion 2023
  3. Finances – Budget principal commune : approbation compte administratif 2023
  4. Finances – Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2023 au budget primitif 2024
  5. Finances – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
  6. Finances – Tarifs communaux 2024
  7. Finances – Subventions associations 2024
  8. Finances – Adhésions aux associations et organismes extérieurs 2024
  9. Finances – Budget principal commune : Vote du Budget Primitif 2024
  10. Finances – Budget annexe Mouillages : Vote du Budget Primitif 2024
  11. Environnement – Entretien haies et arbres parcelles communales WK007, WH0024, WH0025, WH0054
  12. Marchés publics – Réhabilitation de la poste : exonération pénalités de retard aux entreprises
  13. Urbanisme – Demande de concession d’utilisation du domaine publique maritime et de gestion de la digue de Kerguillec
  14. Organismes extérieurs – Pouvoir de police de publicité : autorisation signer la nouvelle convention ADS

Questions diverses :

                                                                                                                      Le Maire,

               Jean LOISEAU

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