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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL, MARDI 05 SEPTEMBRE

                Madame, Monsieur,

                Je vous prie d’assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

MARDI 05 SEPTEMBRE 2023, à 14h30

Salle du Gourail, rue du Gourail à l’Île d’Arz

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 04 juillet 2023

  1. Ressources humaines : renouvellement convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
  2. Finances : Tarifs communaux 2023. Retrait de la délibération 2023-18 du 28/03/2023
  3. Finances : subvention exceptionnelle à l’association pour la protection du littoral et de l’environnement de l’île d’Arz (association APL Arz)
  4. Finances : donation de l’association du Moulin de Berno
  5. Finances : décision modificative n° 2
  6. Finances : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
  7. Marché : choix du bureau de contrôle pour la mission de contrôle technique (CT) et de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour la construction de la nouvelle école
  8. Economie :  candidat retenu après appel à candidature pour une activité ostréicole
  9. Urbanisme : convention de servitude de réseaux avec Énédis
  10. Sobriété énergétique : Maîtrise de la demande en énergie – Contrats de partenariat avec le SDEM pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « Ecowatt »
  11. Organismes extérieurs : Paysage des Mégalithes : limites du bien et de la zone tampon
  12. Organismes extérieurs : SYSEM : rapport d’activité 2022

Questions diverses

                                                                                                                      Le Maire,

                                                                                                                      Jean LOISEAU

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